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Marques déposées par Patisserie Beurlay
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LES PTI'S BONHEURS BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PTI'S BONHEURS BIO
Patisserie Beurlay

Numéro de dépôt :
4632116
Date de dépôt :
12/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2030
LES PTI\'S BONHEURS BIO de Patisserie Beurlay

Présentation de la marque LES PTI'S BONHEURS BIO

Déposée par voie électronique le 12 mars 2020 par Patisserie Beurlay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PTI'S BONHEURS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est Patisserie Beurlay domicilié(e) 1 Route de Saintes - 17250 - Beurlay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent Boutard domicilié(e) 1 route de Saintes - 17250 - Beurlay - France.

La marque LES PTI'S BONHEURS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632116.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PTI'S BONHEURS BIO arrivera à expiration en date du 12 mars 2030.

Patisserie Beurlay a également déposé les autres marques suivantes : Tonton Papilles Bio , LES PTi'S BONHEURS , PATISSERIE BEURLAY MAISON FONDEE EN 1848 , PATISSERIE BEURLAY , TENDANCE BASSIN , BEURLAY DEPUIS 1848 , BEURLAY BISCUITIER DEPUIS 1848 , Ti'Beurlay , L'HEURE DU PT'I DEJ [ENGAGES] POUR BIEN MANGER , Tonton Papilles


Patisserie Beurlay - 1 Route de Saintes - 17250 - Beurlay - France


Monsieur Laurent Boutard - 1 route de Saintes - 17250 - Beurlay - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.